CDG 09 - AMA 09

Le contentieux administratif

Dora — 2010-06-07T12:55:19Z

C'est devant une salle de l'auditorium des Forges de Pyrène copieusement garnie, que M. Jean RAYMOND, Juge du Tribunal Administratif de Toulouse présentait les juridictions administratives aux élus, à la demande de l'Association des Maires. Le but premier de cette soirée était de familiariser les Maires avec le contentieux administratif. A la fois dédramatiser, surtout pour les nouveaux élus, le fait d'être traduit devant le Tribunal Administratif, mais aussi leur apporter tous les éléments de rigueur et de précision pour présenter leur défense. Quel élu responsable n'a pas au cours de son mandat été confronté au Tribunal Administratif pour une décision contestée par une association ou un administré ? Plus encore aujourd'hui que par le passé, l'action des élus doit être menée avec sérieux et rigueur, comme le spécifiait M. RAYMOND au cours d'un exposé clair et illustré par de nombreuses anecdotes et situations vécues. Les nombreuses questions des élus lui ont permis de rentrer dans le détail des procédures. M. Jean-Christophe BONREPAUX, Président de la Communauté de Communes du Pays de Foix clôturait cette soirée studieuse et très profitable aux nouveaux élus. La prochaine réunion sur ce thème se tiendra le jeudi 10 juin à Lescure à 18h00 pour les élus du Couserans.

Embellir le paysage communal, fleurir son cadre de vie.

Dora — 2010-02-02T07:39:35Z

C'est devant un auditoire de plus de 80 élus que cette formation s'est déroulée à la salle polyvalente de St Pierre de Rivière. M.Richard DANIS, Maire de la commune recevait pour la circonstance M. Jean-Pierre BEL, Sénateur et Président de l'Association des Maires, sur un sujet traitant à la fois de l'embellissement de son village et de la conservation du patrimoine. Mme Agnès LEGENDRE, Directrice du CAUE présentant le concours des villes et villages fleuris sous son aspect fleurissant mais aussi environnemental et cadre de vie. Les Maires de Benac, Camon et Cos apportant leurs vécus et témoignant sur l'effet « boule de neige » produit auprès des habitants. Les rubans du patrimoine concours annuel récompensant la mise en valeur d'un patrimoine local était présenté par M. Alain RAMEIL. La deuxième partie de la soirée était consacrée à la gestion des lieux de culte, partie technique développée par Melle Stéphanie DUBITON notre juriste à partir de la circulaire de Mai 2008 relative aux lieux de culte. Un débat passionné s'en suivit autour des droits et devoirs du propriétaire (la commune) et du locataire (l'affectataire, en l'occurrence le curé). L'aspect plus philosophique étant développé par M. Guy CIRLA représentant la ligue de l'enseignement et son attachement au principe de la laïcité. La note conviviale clôturait cette soirée.

La prochaine réunion sur ce thème se déroulera le jeudi 11 février à 18h00 à St Lizier pour les élus de l'Ouest du Département.

Le budget communal

Dora — 2009-02-11T13:08:34Z

C'est sur ce thème que l'Association des Maires a réuni les élus, d'abord à St Girons puis plus récemment, à Montoulieu. M. Philippe FUCHS, Directeur chez DEXIA, partenaire de l'Association des Maires de France, avec une aisance pédagogique certaine, a rendu accessible aux nouveaux élus un sujet complexe et souvent affaire de spécialiste. Après une première approche dès mars 2008 sur la problématique budgétaire assez générale, le conseil d'administration et son Président Jean-Pierre BEL ont opté pour une formation beaucoup plus précise en direction des nouveaux élus. M. FUCHS s'est attaché à indiquer aux Maires, les marges de manœuvre qu'ils pouvaient dégager et à partir des contraintes budgétaires, comment orienter les choix communaux, car le budget d'une commune est avant tout une affaire de volonté politique et de choix même si chacun le reconnait, en ces temps difficiles, les adaptations ne sont pas évidentes à trouver.

Au total ce seront plus de 150 élus qui ont suivi ces soirées et qui avant la trêve de fin d'année, auront tous les éléments pour bien préparer 2009.