Association des Maires et Élus de l’Ariège

Association des maires de l'ariège

Communauté de communes Arize-Lèze

Communaute de Communes Arize Lèze

Route de Foix

09120 Le Fossat

site internet : http://www.arize.fr

Du lundi au vendredi de 14h-17h30
 

 

Présentation

La communauté de communes Arize-Lèze est présidée par Laurent PANIFOUS, Maire de Le Fossat. Elle compte 10917 habitants

Les élus

Le président

Laurent Panifous

Les Vice-Président(e)s

Raymond BERDOU

Jean-Claude COURNEIL

Liliane DESCUNS

François VANDERSTRAETEN

Christian MOIROT 

Roger BUFFA

Laurent MILHORAT

Francis  BOY

Jean-Claude  COMMENGE

Philippe JALOUX

Jean-François  VIÉ

Yvon  LASSALLE





 


 

Communes

Elle est composée des communes suivantes

ARTIGAT; CAMARADE; CAMPAGNE SUR ARIZE; CARLA BAYLE
CASTERAS; CASTEX; DAUMAZAN SUR ARIZE; DURFORT
FORNEX; GABRE; LA BASTIDE DE BESPLAS  
LANOUX; LE FOSSAT; LE MAS D AZIL
LES BORDES SUR ARIZE; LÉZAT SUR LEZE
LOUBAUT; MÉRAS; MONESPLE; MONTFA; PAILHES;
SABARAT; SAINT YBARS; SAINTE SUZANNE; SIEURAS
THOUARS SUR ARIZE; VILLENEUVE DU LATOU

  • RUBRIQUE "DOCUMENTATION"

    De nouvelles notes accessibles aux adhérents

     

    Réalisées par le juriste de l'association et par l'AMF, ces notes concernent :

     

    - des domaines de compétences des collectivités ;

    - le régime d'imposition des indemnités de fonction des élus locaux à compter du 01.01.2017 ;

    - la loi de finances 2018

     

    Rendez-vous dans l'espace adhérent avec vos identifiants de connexion

  • COMMUNE NOUVELLE

    Les circonscriptions électorales ne pouvant être modifiées un an avant les élections municipales, aucune commune nouvelle ne pourra être créée au delà du 1er mars 2019

     

    En effet, en vertu de l'article 7 de la loi du 11 décembre 1990 organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux "Il ne peut être procédé à aucun redécoupage des circonscriptions électorales dans l'année précédant l'échéance normale de renouvellement des assemblées concernées ".

     

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