URBANISME

Programme de formation 2010-2011
93ème Congrès des Maires de France
du 23 novembre au 25 novembre 2010
Modalités de calcul des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques
Les propositions de l’AMF sur le statut de l’élu
Guide 2010 du statut de l’élu local
Législation funéraire
Modalités de dispersion des cendres
DOSSIER GRIPPE "A"
DECLARATION DES INDEMNITES DE FONCTION DANS LES REVENUS 2008
COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AMF

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URBANISME

4 RÉSULTATS

Demande de renseignements d’ urbanisme lors d’une vente immobilière

01-07-2010 | Dans : URBANISME

Les notaires vous demandent de plus en plus de renseignements à l’occasion des ventes immobilières qui vous font perdre beaucoup de temps. Quelles sont vos obligations (...)

charte de l’urbanisme durable en Ariège

27-04-2010 | Dans : URBANISME

Télécharger le document joint

Enquête sur la cessation des activités d’ingéniérie de l’Etat dans le champ concurrentiel : synthèse des résultats.

01-02-2010 | Dans : URBANISME

Le questionnaire adressé par l’AMF aux associations départementales des maires avait pour objet de mieux connaître les opinions des maires des communes de moins de 10 000 habitants (...)

Guide de recommandations vers un urbanisme durable en Ariège

25-01-2010 | Dans : URBANISME

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