URBANISME

Accés Élu

Maison des Communes | Accueil | Nous contacter | Rechercher

Accueil > Actualités > Urbanisme

URBANISME

RSS

4 RÉSULTATS

Inconstitutionnalité des cessions gratuites de terrain

25-02-2011 | Dans : URBANISME

Demande de renseignements d’ urbanisme lors d’une vente immobilière

01-07-2010 | Dans : URBANISME

Les notaires vous demandent de plus en plus de renseignements à l’occasion des ventes immobilières qui vous font perdre beaucoup de temps. Quelles sont vos obligations (...)

charte de l’urbanisme durable en Ariège

27-04-2010 | Dans : URBANISME

Télécharger le document joint

Enquête sur la cessation des activités d’ingéniérie de l’Etat dans le champ concurrentiel : synthèse des résultats.

01-02-2010 | Dans : URBANISME

Le questionnaire adressé par l’AMF aux associations départementales des maires avait pour objet de mieux connaître les opinions des maires des communes de moins de 10 000 habitants (...)

4 RÉSULTATS