L'équipe

	Accés Élu Login (identifiant de connexion au site) : mot de passe oublié ? Maison des Communes \| Accueil \| Nous contacter \| Rechercher


	PRESENTATION Missions Conseil d’administration L’équipe ANNUAIRE DES COMMUNES FORMATIONS INFOS PRATIQUES Nous contacter Plan & Horaires SERVICES Service-Public.fr SIG AGENDA MANIFESTATIONS RÉUNIONS ASSOCIATION ANNUAIRE DE LIENS Sites gouvernementaux Informations juridiques Sites régionaux Sites départementaux ACTUALITÉS Actualités SERVICES PUBLICS AMF FISCALITÉ URBANISME ÉDUCATION Inscrivez vous à la Newsletter MARCHES PUBLICS Nouveau juriste de l’Association une nouvelle circulaire sur les édifices cultuels Organisation des fêtes Droit du travail d’un mineur Nouveau régime des débits de boissons DECLARATION DES INDEMNITES DE FONCTION DANS LES REVENUS 2010 La destination des cendres funéraires Le statut de l’élu 2011 L’accessibilité Modalités de calcul des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques Législation funéraire Modalités de dispersion des cendres COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AMF Accueil > Presentation > L’équipe RSS L’équipe Retour à la liste Président : Jean-Pierre BEL, Président du Sénat, Sénateur de l’Ariège Directeur : Alain RAMEIL E-mail : a.rameil@wanadoo.fr Juriste : Loïc MENDES DOS SANTOS E-mail : loicmendes@maires09.asso.fr Tél : 05.34.09.32.48 Fax : 05.34.09.30.88 Secrétaire, webmaster : Dora CALDERON E-mail : asso.maires09@wanadoo.fr Tel : 05.34.09.32.41 Fax : 05.34.09.30.88 PLAN DU SITE \| MENTIONS LEGALES \| CREDITS www.advisio-com.fr