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AMF

L’Association des Maires de France et RTE engagent les maires à redoubler d'efforts pour maîtriser la consommation d’électricité aux heures de pointe | 15-12-2009
Indice de prix des dépenses communales | 15-12-2009

Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l’inflation constatée pour les communes. Son étude a été menée en partenariat entre l’AMF et Dexia Crédit Local.

La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale après le vote du PLF pour 2010. | 29-11-2009

L’Assemblée nationale a voté le projet de loi de finances pour 2010 comportant, dans son article 2, la réforme de la taxe professionnelle. Le Sénat a quant à lui voté, les 20 et 21 novembre, la 1ère partie du PLF, qui comporte les dispositions (...)

Les dispositions applicables aux édifices du culte | 30-09-2009

Cette circulaire du 25 mai 2009 du ministère de l’Intérieur fait le point sur les dispositions juridiques, financières et fiscales, éclairées par la jurisprudence, applicables aux édifices du culte.

Financement des écoles privées : l'AMF obtient gain de cause. | 29-09-2009
Financement des écoles privées : l’AMF obtient gain de cause | 29-09-2009
N°261 Septembre | 29-09-2009
N° 261 Septembre | 29-09-2009
Avant projet de loi relatif à la réforme territoriale : la position de l'AMF. | 28-09-2009

Les principaux points actés par le bureau et le comité directeur de l’AMF du 17 septembre 2009, sur la base de l'analyse de l'avant-projet de loi relatif à la réforme territoriale.

N°260 Juillet-Aout | 28-09-2009