Lancement des 8èmes Rubans du développement durable
| 12-09-2009
Compte-rendu de la réunion-débat avec Hervé GAYMARD, mardi 8 juillet 2003 à l'Assemblée nationale
| 11-09-2009
|
L’AMF, souhaitant rappeler que la commune est le socle de la structure territoriale française, a organisé une réunion élargie de sa commission des communes et territoires ruraux, en présence de Hervé GAYMARD, ministre de l’Agriculture, de (...)
|
Les associations de collectivités confient à Philippe Valletoux, membre du Conseil économique, social et environnemental, une mission sur les finances et la fiscalité locales
| 11-09-2009
87% des citoyens «adhèrent au geste de tri» mais le taux de recyclage des papiers plafonne à 30%, selon une enquête EcoFolio TNS Sofres
| 10-09-2009
|
EcoFolio lancera lundi 12 octobre une campagne de communication sur le geste de tri des papiers sur le thème «Trier les papiers… et si on prenait le pli».
|
Changement du nom d'usage : un outil pour simplifier les démarches
| 09-09-2009
|
La Direction Générale de la Modernisation de l’Economie (DGME) a mis en place un nouveau service en ligne relatif au changement de nom d’usage. Ce dispositif, qui simplifie les démarches des personnes souhaitant changer de nom d’usage (...)
|
3ème vague de la campagne AMF-Eco-emballages « trier, c'est préserver »
| 27-08-2009
Lancement du Label "Bien vieillir - vivre ensemble".
| 13-08-2009
|
Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, et Nora BERRA, secrétaire d’Etat chargée des Aînés, ont lancé, le 15 juillet 2009, le label « Bien vieillir – Vivre ensemble » en partenariat avec l’Association des Maires (...)
|
Les modalités de la réforme de la TLPE (mise à jour août 2009)
| 13-08-2009
|
La présente note, qui remplace celle figurant sur le site depuis le mois d’août 2008, concerne l'application des dispositions de l'article 171 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, qui instaure une nouvelle taxe sur la publicité extérieure (et supprime (...)
|
Nouveaux chiffres de population légale en décembre 2009 : des données mises à jour chaque année
| 10-08-2009
|
Pour la deuxième année consécutive, en décembre 2009, seront publiés au Journal officiel les nouveaux chiffres de population légale des quelque 36.000 communes de France et de toutes les circonscriptions administratives. Ces chiffres, issus des enquêtes (...)
|
Le ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire présente la politique interministérielle de développement des territoires ruraux
| 10-08-2009
|
Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, a présenté au Conseil des ministres une communication sur les orientations de la politique d'aménagement du territoire
|
Lire la suite
